Vidéo + texte: la solution idéale pour le e-learning?
SIXI a été interpellé par la rédaction de l'Atelier pour donner son avis sur un projet anglo-saxon de formation vidéo commentée. Voici un extrait de l'article en question. .floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Quand le texte se met au service de la formation vidéo Le texte s'incorpore en temps réel à la vidéo pour mieux former les élèves infirmiers. Les équipes du docteur Mark Weal de l'ECS Southampton développent actuellement un logiciel permettant de générer des fichiers vidéos accompagnés d'annotations textuelles. Utilisés dans le cadre de simulations d'actes pratiques, ces supports permettent aux étudiants de bénéficier d'un retour sur leur expérience "en situation". Les ajouts d'informations textes - effectués par un intervenant extérieur à la simulation viennent en effet illustrer les images en temps réel, et donc souligner certains éléments d'intérêts pour l'apprentissage des élèves infirmiers. Un concept qui permet différents types d'usages comme l'ajout de commentaires post simulation par les élèves et les professeurs, ainsi que l'utilisation de ces fichiers vidéo comme support de cours. (.../...) Pour découvrir la suite, cliquez ICI L'Atelier est un site de veille technologique. Il permet aux entreprises françaises et étrangères de présenter leurs stratégies, leurs technologies et les nouveaux services qui en découlent Le site de l'Université de Southampton. ]]>

Un cadre légal, déontologique et financier pour la télémédecine.
Télémédecine .floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; La télémédecine est un acte médical accordé à distance, sans contact physique ou en absence du patient. En plus, la télémédecine permet un accès distant à des compétences spécialisées et aux données du patient. A ne pas confondre avec e-health. En France, l'ordre national des médecins a récemment mis en oeuvre une réflexion d'ensemble sur les aspects médicaux, déontologiques et légaux de la télémédecine. D'après le Docteur Jacques Lucas, Vice-Président chargé de la télématique de santé, la télémédecine est acceptée généralement dans les cas où : des circonstances de temps ou de lieu font obstacle à la relation directe et physique d'un patient avec un médecin ; un avis spécialisé est immédiatement nécessaire et n'est possible qu'à distance, un réseau de prise en charge de pathologies chroniques est organisé. D'après l'avis des médecins, la télémédecine doit : être utilisée seulement dans l'intérêt du patient ; constituer un outil à la disposition des professionnels de la santé ; intégrer les nouvelles technologies dans l'environnement existant ; ne pas changer la pratique de la médecine pour inclure la télémédecine. Un peu partout dans le monde des projets de télémédecine ont démarré. Ils visent la téléradiolologie, le monitoring des malades cardiaques ou diabétiques, etc. Télémédecine : un réel besoin pour l'Europe La stratégie de l'UE dans le domaine médical est orientée vers "La télémédecine et les solutions innovantes pour la gestion des maladies chroniques". En effet, les maladies chroniques inquiètent car elles représentent en moyenne : 860 millions de personnes dans le monde ; 80% des consultations médicales générales ; 60% des hospitalisations ; 70% des dépenses en soins de santé dans les pays développés. La télémédecine semble pouvoir apporter des solutions dans ce domaine grâce au déploiement passif d'infrastructures de communication haut débit, et grâce à l'usage intensif d'outils et d'équipements par une grande partie de la population. L'Europe encourage le développement de la télémédecine pour des raisons : financières : pour diminuer le nombre de jours d'hospitalisation et assurer le suivi des patients chez eux ; diverses : - emplacement géographique ; - bien-être du patient ; - implication de la famille dans le processus de soins ; - personnes agées. Le premier pas vers la télémédecine a été réalisé avec les projets "home telecare/soins à distance à domicile" qui utilisent : des équipements de monitoring (coeur, diabète, etc.) ; un réseau de communication (par téléphone, etc.) ; un service assuré par un centre d'appel, disponible 24 heures sur 24 et relié à des professionnels de la santé y compris des médecins. La suite des efforts sera orientée vers une politique de prévention avec le développement des "Personal Health Systems/Systèmes de santé personnels". Suite à une consultation restreinte réalisée par la CE (Commission Européenne), on constate que les obstacles au déploiement de la télémédecine sont liés : à la culture (à l'acceptation des soins à distance sans le contact direct avec le médecin) ; au besoin de standardisation ; aux aspects légaux ; au financement ; au remboursement ; au besoin de projets pilotes qui doivent en démontrer les avantages. Les solutions proposées afin d'assurer le déploiement de la télémédecine visent à : réaliser des projets pilotes ; implémenter des standards ; encourager la coopération et les solutions interopérables ; prévoir le financement ; communiquer (campagne de promotion) ; fixer les taux de remboursement ; former les médecins. Le plan d'action de la Commission européenne pour la télémédecine prévoit en 2008 : une consultation large sur les solutions et les obstacles liés au déploiement de la télémédecine ; une conférence sur le thème du déploiement de la télémédecine ; une communication sur la télémédecine et les solutions innovantes pour la gestion des maladies chroniques. Remboursement des soins de santé en télémédecine Le remboursement du nouvel acte médical que constitue celui des soins et conseils prodigués à distance, préoccupe les organismes impliqués dans le processus de remboursement (les mutuelles et les assureurs belges suivent de près ce problème). Le remboursement en télémédecine concerne : les consultations, le monitoring, les prescriptions. Un aspect du problème est lié à l'implication du malade et de sa famille dans le processus de soins. Il paraît évident qu'une partie de ce remboursement lui soit accordé (au malade ou à sa famille). Pour le moment, rien n'est décidé, mais les questions sont à l'ordre du jour des agendas de travail des organismes concernés. Aspects légal et éthique Les aspects légal et éthique font partie des problèmes à résoudre pour cette nouvelle manière de soigner les malades chroniques. Il faudra bien définir un cadre de responsabilités pour ce qui relève de l'acte médical accordé à distance, mais également pour les différents acteurs impliqués dans la chaîne de fourniture de soins, tels que : le médecin ; le patient ; le fournisseur de services réseaux ; le fournisseur d'équipements. NDLR Sixi tient à remercier l'Agence Walonne des Télécommunications pour nous avoir autorisé à reprendre cet article. Nous vous invitons à visiter le site de l'AWT ]]>

STETAU: le stéthoscope électronique communicant
.floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Le stéthoscope, inventé en 1816, est un élément clé dans la formation et la vie professionnelle d'un médecin. L'auscultation est un processus : subjectif, car basé sur la mémoire auditive du médecin ; éphémère, car impossible à enregistrer, stocker, documenter ; personnel, car écouté par une seule personne et donc difficle à partager ; complexe, dans la mesure où il est délicat de différencier le "bruit" de l'information utile ; utile, voire indispensable. "A la croisée des sciences de l'information, des technologies de la communication et des soins de santé, STETAU propose de moderniser un geste médical emblématique : l'auscultation" : telle est la définition donnée par Alcatel-Lucent du projet STETAU (Système et Technologies d'Enregistrement et de Traitement des Sons AUscultatoires). Celui-ci a été développé en collaboration avec l'unité de cardiologie du CHRU Strasbourg. Ce stéthoscope communicant enregistre des sons grâce à un microphone ultra-performant sans filtrage et les transmet via Bluetooth vers un équipement capable d'enregistrer ce signal : PDA ou GSM, ordinateur ou téléphone IP.Ensuite le signal est retransmis via un réseau (Internet ou GSM/3G) vers un centre d'archivage et de monitoring des patients. Le médecin y accède et analyse l'enregistrement sonore et visuel. Plusieurs acteurs impliqués dans le domaine médical pourront tirer profit de cet appareil révolutionnaire : - les médecins sont en mesure de mieux suivre les résultats des traitements cardiaques, broncho-dilatateurs, antibiotiques, fluidifiants ; - les patients peuvent être suivis à distance surtout pour les pathologies cardiaques ou broncho-pulmonaires ; - les kinésithérapeutes respiratoires peuvent valider l'efficacité de leurs pratiques ; - les étudiants en médecine seront formés à pratiquer l'auscultation à l'aide des supports sonores et visuels intelligents. Le principal avantage d'un tel instrument ne réside pas seulement dans une amélioration du processus d'auscultation, mais également dans des actes tels que : - le monitoring du cœur et des poumons ; - l'enregistrement des sons et leur stockage dans une archive médicale, ce qui permettra la réécoute et l'analyse du signal (par exemple par un médecin spécialiste qui peut donner un deuxième avis ; de plus cette écoute pourra se faire à distance) ; - la détection des anomalies ; - une présentation du son sous format graphique. Les champs d'application sont : - respiratoires : mucoviscidose, bronchiolites, asthme, BPCO, infections pulmonaires ; - cardiaques : valvuloplastie et diagnostic du souffle au coeur, dépistage de malformations, sténose aortique ; - artérielles : artérite des membres inférieurs, sténose carotidienne ; - santé publique : prévention dans le milieu scolaire, le milieu professionnel, les environnements pollués ; - gynécologie/obstétrique : auscultation prénatale du coeur du foetus ; - vétérinaires : chevaux de course et reproducteurs ; missions spatiales : des outils de télémédecine pourront aider à prolonger la durée des missions dans l'espace. NDLR Sixi tient à remercier l'Agence Walonne des Télécommunications pour nous avoir autorisé à reprendre cet article. Nous vous invitons à visiter le site de l'AWT ]]>

Nimes FORMA TIC Sante 2008: la Haute Autorité de Santé
.floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Internet, nous pouvons tout y trouver avec toutes les nuances qualitatives et d'exactitude. Le domaine de la santé pris au sens large n'échappe pas à cette vague d'informations. La question importante est l'impact des informations recueillies. Internet, symbole de certitudes….ou comment se méfier des infos déposées, comment développer son esprit critique ? C'est ainsi que pour suivre, nous découvrons un exposé de la Haute Autorité de Santé ( HAS ) donné par Sabine Aversin qui nous parle de la certification nécessaire des sites informatiques dédiés à la santé. Une loi de l'assurance maladie cadre cette certification. L'oratrice fait un tour des outils de certification existants. Elle signale qu'aux USA la méthode URAC est très lourde et coûteuse et que peu de sites ont manifesté de façon volontaire leur intérêt à être certifié par cette méthode. Une seconde méthode, TRUSTE, assez chère, aurait été utilisée par plus de 2000 sites. En Europe, il existe WEBMEDICA, MEDIDADA mais ils ne donnent pas entière satisfaction. Il existe un outil recommandé par la Commission Européenne, s'intitulant MEDCERTAIN devenu MEDCIRCLE. Il semble que la mesure ne soit pas très fine. Peu de sites ont été validé par cette méthode. Un outil suisse, la fondation Health on the net. Après avoir passé en revue ces outils, Madame Aversin précise que pour réussir cette démarche d'accréditation des sites, il faut que la démarche soit gratuite, qu'il y ait une visibilité internationale du logo et surtout une simplicité. Elle préconise l'utilisation d'un code de bonne conduite, ONCODE, avec un code d'éthique, ensuite recommandation et notamment des précisions sur les leaders du site, grille de cotation, ensuite également des critères de qualités applicables au site Web consacré à la santé Europe et ce, suite à une communication de la commission Européenne en 2002. Ensuite, des actions d'accompagnement pour cibler les sites internets consacrés à la santé, déterminer la manière dont on établit des recherches d'informations médicales sur Internet, la place des patients et ses outils d'internet santé. La collaboration est indispensable entre l'HAS et la fondation health on the net. Les 8 principes de ONCODE 1. La qualification des auteurs (la personne responsable) 2. Les informations sont complémentaires et ne remplacent pas la relation patient médecin 3. Confidentialité 4. Attribution (source et date de la publication) 5. Justification (toute information sur les bienfaits ou inconvénients de l'information transmise 6. Professionnalisme (permet d'identifier le web master) 7. Transparence des sponsors (afin d'éviter des conflits d'intérêt) 8. Honnête dans la publicité et dans la politique éditoriale L'oratrice rappelle qu'il s'agit d'une démarche volontaire des sites vis-à-vis de ON et qu'il ne faut surtout pas l'imposer. La démarche a été introduite, ON évalue le site et transmet un rapport d'évaluation, ensuite une certification est attribuée, le logo ON apparaît sur le site ainsi que la date du certificat. Il y a une réévaluation annuelle du site par des automates. Une plainte des internautes est analysée par ON et transmise au responsable du site. En terme de perspectives, il est important qu'il y ait une transparence de l'éthique au niveau de la transparence de la production de l'information. Il faut souligner que la certification n'est une assurance tout risque car les producteurs de l'information sont toujours les responsables de l'information déposée. En conclusion, les responsables de la Haute Autorité de Santé précisent que les outils de la technologies sont là pour qu'on s'en serve, que nous devons aussi évoluer ( mentalité, modernité) qu'il ne faut pas tout refuser au nom des bonnes pratique. Par exemple, les consultations en ligne, les prescriptions de médicaments en ligne pourront peut-être voir le jour. Ce n'est pas par le refus que le progrès pourra s'inscrire que du contraire mais dans une réflexion constructive par rapport à cette nouvelle technologie. Le respect de ces principes doit concourir à améliorer la qualité des sites Internet santé. Consultez les documents d'information et d'accompagnement de la certification des sites Internet santé réalisés par la HAS Responsable de la communication : Karen Candau Contacts presse : Virginie Lanlo, Gilles Djeyaramane N'hésitez pas de consulter le site de la HAS. ]]>

Les recommandations de FORMA TIC Santé pour enrichir le déploiement des SIH et la formation des professionnels de santé.
L'objectif de ces recommandations .floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Ces recommandations ont été élaborées par un petit groupe de professionnels actifs au sein de l'association FORMA TIC Santé et bénéficiant d'expériences importantes et diverses en tant que Directeurs de soins,Cadres supérieurs de santé, Consultants formateurs. L'objectif de ce travail est de proposer des repères et une stratégie pour permettre le déploiement des TIC au service des personnes soignées et des personnels du système de santé en vue d'une évolution et de l'amélioration de la qualité des soins, des pratiques soignantes, du management des équipes de santé et d'un enrichissement des pratiques de formation initiale et continue des personnels de santé. Ces recommandations ont été élaborées à partir de constats et d'expériences de terrain ainsi que de travaux réalisés en lien et en références à d'autres associations professionnelles dans les pays francophones (SIXI pour la Belgique, AQIISTI pour le Québec...). 12 recommandations pour relever le défi du déploiement des SIH. 1 - Disposer d'un référentiel élaboré par un organisme compétent (GMSIH, HAS.... ? ) pour proposer une structure de base standard du dossier patient informatisé facilitant un déploiement rapide et une interopérabilité avec les autres applications 2 – Disposer d'outils adaptés pour assurer la saisie et la traçabilité de la démarche et de l'activité soignante dans le respect des référentiels qualité de l'HAS. Ces outils intègrent - dans la partie du dossier médical la traçabilité des décisions médicales, des prescriptions des médicaments, examens prescrits, réalisés et de leurs résultats - dans la partie du dossier de soins la traçabilité des processus, des actes de soins et surveillances réalisées tous les personnels soignants : infirmiers et aides-soignants, kinésithérapeutes, diététiciennnes…. · facilitent la production de la synthèse du séjour sous forme de comptes-rendus d'hospitalisation à tranférer dans le DMP en fonction des droits consentis par les patients · évaluent la production de l'ensemble de l'activité de soins pour une exploitation dans le cadre de la T2A 3 –Intégrer les informations relatives à la prise en charge soignante enregistrée dans le dossier de soins des patients au Résumé actuel d'Unité Médicale (RUM) et au calcul des GHS actuels 4 - Privilégier les solutions informatiques validées par des experts en ergonomie et facilitant la rapidité et la fiabilité de la saisie des données par tous les professionnels dispensant des soins (solutions mobiles, dictée vocale, stylo numérique…..) 5 -Interfacer la solution de gestion du dossier patient informatisé avec des bases de données de référence et les bases de gestion documentaire de l'établissement pour un accès facilité aux informations, protocoles et procédures en vigueur dans l'établissement. 6 - Renforcer les solutions et applications interopérables, permettant aux établissements de travailler en réseau interne et externe * au sein de réseaux de santé * en lien avec un portail régional de santé 7 – Créer au sein des établissements de soins un ou des postes d'experts en soins et informatique ayant acquis les compétences nécessaires pour assurer les interfaces entre les directions fonctionnelles : DDS (Direction De Soins), DSI (Direction des Systèmes d'Informations) et DIM (Département d'Information Médicale) et les pôles d'activités 8 – Assurer ou renforcer les compétences informatiques des personnels d'encadrement au sein des pôles d'activités afin qu'ils puissent exploiter l'ensemble des données d'activités, valoriser, analyser et évaluer les pratiques professionnelles soignantes. 9 – Elaborer des référentiels et guides méthodologiques et proposer des démarches d'accompagnement visant à faciliter le choix des solutions par les établissements et à réguler les offres de prestataires 10 – Intégrer dans les différentes instances hospitalières, régionales et nationales des professionnels bénéficiant d'expertise et/ou représentants d'associations professionnelles soignantes, pour optimiser, enrichir les projets régionaux, le contenu du futur DMP…afin d'améliorer le parcours patients, mais aussi d'intégrer les soins de prévention, d'éducation…dans une approche globale des personnes. Deux recommandations pour la formation des professionnels de santé 11 - Développer dans les programmes de formation continue, des actions et programmes * privilégiant les dispositifs d'auto-formation et formations tutorées pour les applications métiers en vue de développer les compétences informatiques, intranet et internet de tous les personnels soignants (faire évoluer et enrichir les référentiels métiers existants) * et faciliter pour la certification des compétences : PCIE ou autres certifications 12 – Intégrer dans les différents programmes de formation initiales des personnels de santé des séquences et modules de formation théorique et pratique visant le développement de compétences aux applications informatique et Internet, mais aussi l'utilisation d'applications du SIH, du dossier patient informatisé et du futur DMP (à partir de référentiels de compétences existants adaptés aux niveaux d'études et diplômes préparées : B2i, C2i niveau 1, C2i métiers de la santé, C2i enseignants…) Pour en savoir plus .. Nos amis Français étant de grands amateurs d'acronymes et de sigles, voici un lexique : B2i : Brevet informatique et internet C2i : Certification informatique et internet DDS : Directeur Des Soins DIM : Département d'Information Médicale DMP : Dossier Médical Personnel DSI : Directeur des Systèmes d'Information GHS : Groupe Homogèbe des Séjours GMSIH : Groupement pour la Modernisation du Système d'Information Hospitalier (site) HAS : haute Autorité de santé (site) PCIE : Passeport de Compétences Informatique européen (site) RUM : Résumé d'Unité Médicale SIH : Système d'Information Hospitalière T2A : Tarification à l'activité TIC : Technologies de l'Information et de la Communication Vous pouvez consulter le dossier complet sur le site de FORMA TIC Santé. Contact ]]>

L'exosquelette au secours des paraplégiques
.floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Une nouvelle alternative par rapport aux fauteuils roulants, conçu par le logiciel 3D CAD, SolidWork, permet aux paralysés de faire ce qui était auparavant considéré comme impossible : se lever, marcher et monter les escaliers. Conçeptualisé par les consultants Israéliens de Taga pour les projets médicaux par la compagnie Argo Medical Technologie. Ltd., l'exosquelette ReMarcheur est une tenue portable légère, animée par des moteurs DC aux articulations, avec batterie rechargeable, équipée de senseurs et contrôlée par système informatique. Les utilisateurs portent l'équipement au dos et attaché aux jambes, ils choisissent l'activité dont ils ont besoin à l‘aide d'un programme pré enregistré. Un senseur sur la poitrine détermine l'angle du torse et guide les jambes pour avancer ou reculer en maintenant l'équilibre. « Il y a de nombreux enjeux à relever quand on crée quelques chose qui imite la marche de l'homme, de l'ajustement nécessaire pour divers utilisateurs de mesures et de poids différents jusqu'à une ligne qui serait à la fois contemporaine et facile à utiliser, » Aadéclaré Assaf Bare, concepteur ingénieur chez Taga . « SolidWorks nous permet de rester créatif en relevant tous ces défis. Le produit fini est solide, compact, léger et fonctionne comme un être humain. » Taga utilise les standards de SolidWorks pour tous les nouveaux développements de produit, incluant une gamme médicale, pour les consommateurs ordinaires, et de produits d'équipements pour des clients comme General Electric, Phillips, et Comverse. Taga utilise SolidWork pour créer le ReWalk à partir du prototype d'origine de son inventeur, le Dr. Amit Goffer. SolidWork donne aux ingénieurs le temps et la capacité de découvrir une approche innovante pour transformer le prototype d'origine en un modèle fonctionnel. SolidWork a simplifié la conception des étapes et a garanti la précision pendant que les ingénieurs ont affiné en permanence les calculs pour accommoder les variables comme la longueur des courroies de jambe, la palette des angles d'articulation et la pression à laquelle les articulations pouvaient résister. L'ensemble des propriétés fonctionnelles de SolidWork ont permis aux ingénieurs de Taga de prévoir le calcul du poids exact pendant qu'ils dessinaient l'exosquelette pour qu'il soit suffisamment léger à manœuvrer. COSMOSXpressTM a permis aux ingénieurs de tester la solidité et la durabilité des différents rapports de charge des composants pour assurer que l'exosquelette tiendrait debout quand les utilisateurs tourneraient, se lèveraient et monteraient les escaliers. L'exosquelete ReWalk est en ce moment en phase d'essais cliniques. Taga attend qu'il soit prêt pour utilisation en 2009. Pour en savoir plus : ReWalk Traduction libre Thierry D. ]]>

Ozmosis : Une nouvelle communauté de médecins en ligne.
Etat des lieux et objectifs Ozmosis, échange de connaissances médicales en ligne, a depuis 2006, fait l'objet d'un travail avec des médecins pour améliorer les soins donnés aux patients. Ozmosis réunit le bon sens et l'expérience collective de ses médecins et transforme les efforts individuels en connaissances éprouvées pour tous ses membres, proposant aux médecins un endroit où ils peuvent aller quotidiennement pour trouver des informations garanties et sures pour la clinique, la pratique de l'administration des soins et la politique de santé. Offerte gratuitement aux médecins diplômés, Ozmosis accélère l'apprentissage et l'échange de connaissances en médecine et est destinée à améliorer la collaboration dans les soins de santé. Le site est en ce moment en exploitation privée, phase Beta , avec tout ce que cela veut dire. Source : Medgadget Ozmosis Traduction libre de Thierry D. ]]>

Une jeune PME réinvente le dépannage informatique
Assistance informatique à distance via un Messenger Découvrez HelpMeOnline.org ... Une simple connexion Internet vous suffit pour trouver une réponse immédiate à tous vos problèmes informatiques. Au bout du Messenger (comme msn ou yahoo), un professionnel (plusieurs sociétés d'informatiques sont en ligne), prêt à vous aider ! « Imaginez... Vous avez acheté un nouvel appareil photo numérique mais vous ne parvenez pas à importer les photos de vos charmantes têtes blondes sur votre PC. Frustrant, non ? Surtout si vous n'obtenez pas de réponse immédiate à votre problème », explique Alexandre Mihail, de HelpMeOnline. « De là est née l'idée de lancer HelpMeOnline, une plate-forme fondée sur la disponibilité de dépanneurs (multi-sociétés) en ligne. Une connexion Internet vous suffit à inviter un spécialiste chez vous, en toute sécurité. A la clé ? Un dépannage express (tarification à la minute), quand vous en avez besoin ». Concrètement, comment cette intervention se déroule-t-elle ? « Vous avez un problème ? Surfez sur www.helpmeonline.org pour vous inscrire. Vous pourrez télécharger gratuitement un petit logiciel de messagerie instantanée (Messenger), sésame indispensable pour accéder au système. Dès cet instant, vous choisissez le dépanneur capable de vous aider quand vous en avez besoin. Un dimanche à 7 heures du matin, si nécessaire. Via Messenger, vous entrez en communication directe avec lui. Expliquez-lui votre problème, suivez ses instructions et le tour est joué », explique Alexandre Mihail. ]]>

Informatisation des données de santé : le projet de dossier médical personnalisé (DMP) sera relancé
Ce rapport donne l'occasion d'aborder les questions organisationnelles, techniques, et juridiques soulevées par le DMP. Par exemple la qualité des systèmes d'informations hospitaliers est identifiée comme un problème majeur pour la mise en œuvre du DMP (p.88 rapport.) Ne seront abordés ici que les points relevant de l'actualité juridique. Les expérimentations menées depuis 2004, ont fait apparaître la nécessité de compléter le texte initial de la loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l'assurance maladie. I. Une définition du DMP selon son dispositif légal .floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; En quelques phrases, ce rapport résume l'essentiel du dispositif légal encadrant le DMP. « Selon le dispositif légal, le DMP est donc un dossier médical, c'est-à dire professionnel, rassemblant toutes les informations médicales utiles concernant un patient. Il est informatisé et stocké chez un hébergeur agréé. Il est un outil de la coordination et de la qualité des soins grâce au rassemblement et au partage des informations médicales du patient, autorisés sous certaines conditions. Conformément au principe du secret de ces informations, le patient a la maîtrise de l'accès aux données figurant dans son DMP ( extrait p.53). » Le DMP y est aussi décrit comme un classeur « à six compartiments et de multiples sous-chemises » en application du projet d'article R. 161-69-9 du Code de la sécurité sociale (ci-après CSS) tiré du futur décret dit « décret DMP » (p. 94 du rapport) II. Le patient garde la maîtrise des informations stockées dans son DMP Le DMP est un dossier placé sous le contrôle du patient plutôt qu'un dossier accessible aux seuls professionnels autorisés. Ainsi, le recueil du consentement du patient lors de la collecte et le partage des données médicales constitue un principe central de la législation applicable. (Cf. art. 1110-4 Code de la Santé Publique, ci-après CSP, & art. L. 161-36-1 A CSS). Cependant les conditions d'accès des médecins au DMP ont été facilitées afin de ne pas rendre trop lourd l'usage du DMP. Des dispositions permettent dans certaines hypothèses de passer outre l'exigence d'un consentement. Par exemple, la procédure dite de « bris de glace », permet au médecin, en cas d'urgence, si une personne est hors d'état d'exprimer son consentement d'accéder au dossier (art. L.161-36-2-2 CSS). De même, le médecin qui a lui-même déposé dans le DMP des données relatives au patient n'aura pas besoin de recueillir le consentement de ce dernier pour pouvoir consulter les dites données (art. L. 1111-8 al. 5 CSP). Enfin le droit au masquage des données par le patient se trouve encadré. Il constitue pour le patient un véritable « droit à l'oubli » vis-à-vis du monde médical. Mais le médecin attend du DMP une information complète sur son patient. Une nouvelle disposition prévoit donc que le médecin aura la possibilité de savoir si le DMP qu'il consulte est complet ou non. (art. L. 161-36-4 CSS). III. Le choix d'un identifiant unique de santé La CNIL a marqué à plusieurs reprises sa réticence à ce que le numéro NIR (c.-à-d. le numéro de sécurité sociale) puisse être utilisé dans le cadre du DMP. Elle a par contre marqué son intérêt pour un identifiant de santé unique à tous les dossiers patients (Communiqué de la CNIL du 20 février 2007). Cet identifiant de santé s'est trouvé codifié à l'article L. 1111-8-1 du Code de la santé publique. IV. Un portail unique d'accès au DMP La création d'un portail unique d'accès au DMP simplifie grandement la lisibilité du système. Après quelques difficultés liées au choix du schéma général d'organisation du DMP, un nouvel article L. 161-36-3-1 CSS opte pour « ... un service unique d'accueil dématérialisé, dénommé portail du dossier médical personnel », destiné aux patients et aux professionnels de santé. Ce portail centralisé sera géré par la Caisse des dépôts et consignations. V. La question de la responsabilité médicale liée à l'usage du DMP Le rapport relève que cette question de la responsabilité médicale suscite une « crispation des professionnels de santé ». Pour mémoire, l'article L. 1112-1 CSP précise que c'est le régime de responsabilité pour faute qui est applicable en la matière. Le DMP modifie-t-il l'état de la question ? Pour certains, le DMP ne constitue « qu'un outil de stockage », et ne devrait pas augmenter le risque juridique pour le médecin. Toutefois, le rapport relève deux questions concernant l'appréciation d'une faute professionnelle du médecin : Première question : L'obligation faite aux professionnels de tenir à jour le DMP (art. L 161-36-1 CSS). Selon le rapport, le risque de responsabilité quant à cette obligation est faible. Les règles professionnelles applicables lui donnent la possibilité d'apprécier la nature et la forme des informations à inscrire dans le DMP (cf. p. 84 du rapport). Seconde question : L'hypothèse d'une erreur de diagnostique faite en méconnaissance d'une information inscrite dans le DMP. Le rapport relève que : « Le DMP risque donc de faciliter l'assimilation de l'erreur (de diagnostique ndlr.) à la faute. ». Le risque de responsabilité n'est donc pas à négliger ici. On sait que le dossier médicale du patient, informatisé ou non, est un des éléments clefs permettant de mettre en cause la responsabilité du médecin. Par ailleurs, lorsque les informations ont été masquées par le patient, le médecin ne devrait pas voir sa responsabilité engagée. Un journal des décisions de masquage devrait être mis en place. En cas de contentieux il conviendra d'y recourir pour définir la responsabilité du médecin. Enfin, le rapport reste silencieux sur la responsabilité des autres intermédiaires comme les hébergeurs, les gestionnaires du système, les éditeurs des solutions techniques etc... Cette question mérite d'être clarifiée. Rappelons en effet que les produits de santé relèvent quant à eux d'un régime de responsabilité « sans faute » (art. L. 1142-1, I, al. 1er CSP, voir aussi art. 1186-11 du Code civil). Un logiciel est très probablement « un produit » au sens de la loi (cf. Rép. Min. n°15677 de M.O. de Chazeaux : JOAN Q 24 août 1998 p. 4728). La loi impose aussi une obligation d'assurance pour les producteurs, exploitants et fournisseurs de santé (art. L.1142-2 CSP). VI. Les autres évolutions récentes du cadre législatif du DMP rappelé par le rapport Une tarification des hébergeurs de santé a été prévue afin de limiter le coût du DMP (Art. 25 de la loi n° 2007-127 du 30 janvier 2007). La procédure d'agrément pour ces hébergeurs a été suspendue sauf pour les hébergeurs du DMP (Article 25 IV de la loi n° 2007-127 du 30 janvier 2007) Les modes d'alimentation entre les différents dossiers médicaux ont été prévus dans la loi et plus particulièrement avec le carnet de santé des enfants (art. L.161-36-4-1 CSS), et avec le dossier pharmaceutique (art. L. 161-36-4-2 CSS). Des dispositifs assurant à la fois la confidentialité mais aussi l'interopérabilité et le partage des informations doivent être mis en place (al. 4 et 5 de l'article L. 1111-8 CSP). Le rapport relate les différentes difficultés et failles de sécurité rencontrées lors des expérimentations menées (cf. p. 73 et ss. du rapport). Pour consulter le rapport de l'Assemblée Nationale du 29 janvier 2008 relatif au DMP : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i0659.pdf Les autres rapports officiels récents sur le sujet : http://www.budget.gouv.fr/presse/dossiers_de_presse/dmp071108/som_dmp.php http://www.senat.fr/noticerap/2007/r07-035-notice.html Le site officiel du DMP : http://www.d-m-p.org/ Cet article est paru sur le site Droit et nouvelles technologies dont nous vous recommandons la lecture. Les auteurs sont Pascal Reynaud (Avocat au barreau de Paris - docteur en droit (Cabinet ULYS)) et Etienne Wery (Avocat aux barreaux de Bruxelles et Paris (Cabinet ULYS)) Ils nous ont, et nous les en remerçions, autorisé la publication sur notre site. Nous vous recommandons chaudement l'abonnement à la newsletter de Droit et nouvelles technologies. ]]>

Un implant rétinien de haute-technologie
.floatleftdisplay :inline ;position :relative ;float :right ;padding:7px ; Au cours des vingt dernières années, le projet d'implant oculaire à pris plusieurs formes, ayant été recréé maintes et maintes fois à travers divers métaux, fibres et plastiques. Mais, grâce une progression constante des technologies et une meilleure connaissance des micro-greffes vers la biologie optique, les médecins vont bientôt réaliser les premières interventions chirurgicales sur l'être humain. Pour que la prothèse fonctionne, quelques cellules du nerf optique des patients, qui envoient des données visuelles de la rétine au cerveau, doivent être partiellement intactes et ainsi transmettre des données visuelles aux cerveau. « Le point de départ de cette technologie est que quelqu'un ait pu disposer de la vision à un moment donné ainsi les connections au cerveau sont formées correctement. » a déclaré le Dr. Joseph Rizzo III, co-directeur du projet. « Si vous n'avez jamais vu, le partie de votre cerveau destinée à la vision fait quelque chose d'autre, elle ne fait pas de la vision. Elle aide avec l'ouïe, elle aide avec le toucher, elle aide avec autre chose. » Les patients souffrant de dégénérescences maculaires liées au vieillissement ou de rétinites pigmentaires – deux des principales causes de cécité non héréditaire – ont perdu leur vision avec le temps et ont encore des récepteurs visuels fonctionnels dans le cerveau et des cellules du nerf optique intactes, a-t-il déclaré. « Ce sont ces cellules connectées au cerveau qui ne sont pas utilisées. Le fait est, si vous utilisez une prothèse, vous allez stimuler un circuit nerveux avec assez de connections au cerveau pour avoir une chance de restaurer la vision, » a dit Rizzo. Comme ça, l'implant sert comme stimulateur électrique aux cellules nerveuses pour transporter les informations visuelles au cerveau. Avec l'implant, les patients portent des lunettes spéciales, munies d'une petite alimentation électrique, d'une caméra et d'un système de transmission qui envoie les images à une puce électronique implantée derrière la rétine. La puce - réalisée en titane - est attachée à une petite pièce de plastique qui transmet les données, par l'intermédiaire des cellules, à la partie visuelle du cerveau. Source : Boston Herald, Eva Wolchove (traduit par Thierry D.) ]]>